{"id":4953,"date":"2017-10-06T15:59:14","date_gmt":"2017-10-06T14:59:14","guid":{"rendered":"https:\/\/samuelbitton.com\/conditions-generales-de-vente-stages-photos\/"},"modified":"2020-02-26T16:47:47","modified_gmt":"2020-02-26T15:47:47","slug":"general-terms-and-conditions-of-sales-photo-workshops","status":"publish","type":"page","link":"http:\/\/samuelbitton.com\/en\/general-terms-and-conditions-of-sales-photo-workshops\/","title":{"rendered":"General Terms and Conditions of Sales"},"content":{"rendered":"<h1 style=\"text-align:center\">Photo Workshops<\/h1>\n<h6>1. G\u00c9N\u00c9RALIT\u00c9S<\/h6>\n<p>1.1. Tous les stages comportent de la marche en montagne. Ils s'adressent donc \u00e0 des personnes poss\u00e9dant une bonne condition physique. Il est important de prendre connaissance du descriptif d\u00e9taill\u00e9 de chaque stage et de la condition physique requise qui y est mentionn\u00e9e. En s'inscrivant \u00e0 un stage, le participant confirme avoir pris connaissance de ces recommandations et confirme avoir la condition physique requise. Aucuns remboursement ne sera attribu\u00e9 si le jour du stage le participant n'est pas en mesure de faire le totalit\u00e9 du stage d\u00fb \u00e0 un manque de condition physique.<br \/>\n1.2. Les personnes mineures peuvent participer aux stages d'un jour moyennant une autorisation parentale d\u00fbment sign\u00e9e.<br \/>\n1.3. Les personnes mineures peuvent participer aux stages de plusieurs jours moyennent la participation d'un parent au m\u00eame stage.<br \/>\n1.4. Pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9s, les personnes en-dessous de l'\u00e2ge de 14 ans ne peuvent pas participer.<br \/>\n1.5. L'inscription \u00e0 un ou plusieurs stages n'est confirm\u00e9e qu'une fois le montant total du(des) stage(s) a \u00e9t\u00e9 r\u00e9gl\u00e9 (voir Article 2. MODALIT\u00c9S DE PAIEMENT ci-dessous).<br \/>\n1.6. L'inscription \u00e0 un stage implique que le participant est disponible pour la date principale ainsi que la date de r\u00e9serve (voir Article 6. CONDITION M\u00c9T\u00c9O \/ DATES DE R\u00c9SERVE).<br \/>\n1.7. Si l'inscription est effectu\u00e9e par une personne autre que celle qui participera au stage, la personne effectuant l'inscription s'engage \u00e0 ce que la ou les personnes qu'elle inscrit acceptent et respectent les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales.<br \/>\n1.8. Apr\u00e8s avoir re\u00e7u la demande d'inscription d'un participant, Samuel Bitton s'engage \u00e0 imm\u00e9diatement r\u00e9server la place dans le stage pour ce participant. Par contre, si dans les 5 jours suivant la facturation de l'inscription, le participant n'a toujours pas proc\u00e9d\u00e9 au paiement, l'inscription sera annull\u00e9e et Samuel Bitton remettra la place \u00e0 disposition d'autres participants.<\/p>\n<h6>2. MODALIT\u00c9S DE PAIEMENT<\/h6>\n<p>2.1. Afin de confirmer sa place dans un stage, la totalit\u00e9 du montant (sauf mention contraire dans le descriptif du stage) doit \u00eatre r\u00e9gl\u00e9e par le participant \u00e0 Samuel Bitton au moment de la r\u00e9servation. Le paiement peut \u00eatre effectu\u00e9 par virement bancaire, par carte de cr\u00e9dit ou via compte Paypal.<br \/>\nToutes les informations n\u00e9cessaires pour proc\u00e9der au paiement sont communiqu\u00e9es dans un email envoy\u00e9 par Samuel Bitton en confirmation de la demande de r\u00e9servation.<\/p>\n<h6 id=\"article_6\">3. PRIX :<\/h6>\n<p>3.1. Le prix des stages est en Francs Suisse (CHF), toutes taxes comprises. La TVA n'est pas applicable sur ce type de service.<br \/>\n3.2. Le prix inclut :<br \/>\n3.2.1. L'enseignement photographique par le photographe professionnel Samuel Bitton.<br \/>\n3.2.2. Un crayon et petit carnet pour prendre des notes.<br \/>\n3.2.3. Certains moyens de transports (remont\u00e9s mechaniques, trains, etc.), mais pas tous. Se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la description d\u00e9taill\u00e9e de chaque stage pour plus d'information.<br \/>\n3.2.4. Critiques et commentaires d\u00e9taill\u00e9s de la part de Samuel sur vos photos r\u00e9alis\u00e9es durant le stage.<br \/>\n3.2.5. Pour le stage Haute Route Bernoise, l'encadrement par un guide de haute montagne.<br \/>\n3.2.6. Beaucoup de plaisir!<br \/>\n3.3. Le prix exclut :<br \/>\n3.3.1. Le mat\u00e9riel photographique. Chaque participant doit poss\u00e9der son propre \u00e9quipement photographique. Aucun pr\u00eat ni location n'est disponible.<br \/>\n3.3.2. Tout autre mat\u00e9riel n\u00e9cessaire \u00e0 la participation du stage, tel v\u00eatement, b\u00e2tons de marche, mat\u00e9riel de bivouac, etc. Chaque participant est tenu de fournir ce mat\u00e9riel (voir la description d\u00e9taill\u00e9e de chaque stage pour une liste compl\u00e8te du mat\u00e9riel n\u00e9cessaire).<br \/>\n3.3.3. Les repas (except\u00e9 les repas du soir en cabane).<br \/>\n3.3.4. Les d\u00e9placements en voiture durant la(les) journ\u00e9e(s) du stage.<br \/>\n3.3.5. Tout type d'assurance (sauvetage en montagne, rapatriement, annulation, etc.). Voir Article 7. RESPONSABILIT\u00c9 ET ASSURANCES, ci-dessous pour plus de d\u00e9tails.<\/p>\n<h6>4. ANNULATIONS<\/h6>\n<p>4.1. Annulations de la part du participant:<br \/>\n4.1.1. Les annulations re\u00e7ues 20 jours ou plus avant le date du stage sont rembours\u00e9es int\u00e9gralement.<br \/>\n4.1.2. Les annulations re\u00e7ues \u00e0 moins de 20 jours avant le stage ne sont malheureusement pas rembours\u00e9es, sauf si le participant est en mesure de proposer une autre personne pour le remplacer, ce au minimum dans les 3 jours avant le stage.<br \/>\n4.2. Annulation de la part de Samuel Bitton :<br \/>\n4.2.1. En cas de tr\u00e8s mauvaises pr\u00e9visions m\u00e9t\u00e9o pour la date principale, le stage est report\u00e9 \u00e0 la date de r\u00e9serve. Samuel Bitton en informera les participants par email ou t\u00e9l\u00e9phone au moins un jour avant le stage.<br \/>\n4.2.2. En cas de tr\u00e8s mauvaises pr\u00e9visions m\u00e9t\u00e9o aussi pour la date de r\u00e9serve, il se peut que Samuel Bitton soit oblig\u00e9 d'annuler le stage compl\u00e8tement. Ceci est toujours tr\u00e8s regrettable mais ce sont les al\u00e9as de la photo de paysage.<br \/>\n4.2.3. Si le stage est report\u00e9 \u00e0 la date de r\u00e9serve et que le participant ne peut pas y participer, aucun remboursement ne lui sera accord\u00e9.<br \/>\n4.2.4. En cas de faible participation Samuel Bitton se r\u00e9serve le droit d'annuler le stage au dernier moment.<br \/>\n4.2.5. Dans les cas d'annulation 4.2.2 ou 4.2.4, le stage est rembours\u00e9 dans son int\u00e9gralit\u00e9 \u00e0 tous les participants.<br \/>\n4.2.6. Tous les frais engag\u00e9s de la part des participants pour pouvoir participer au stage (logement sur place, transports, billets de trains, etc.) ne seront pas rembours\u00e9s par Samuel Bitton.<br \/>\n4.2.7. Tous types de frais bancaires engendr\u00e9s lors d\u2019un remboursement sont aux frais du participant.<\/p>\n<h6>5. ARRIV\u00c9ES TARDIVES ET DEPARTS ANTICIP\u00c9S<\/h6>\n<p>5.1. Aucun remboursement ne sera effectu\u00e9 pour les heures ou jours manqu\u00e9s du stage dus \u00e0 une arriv\u00e9e tardive ou un d\u00e9part anticip\u00e9 par le participant.<br \/>\n5.2. Il est indispensable que chaque participant soit \u00e0 l'heure lors du rendez-vous au d\u00e9but du stage. Effectivement, le moindre retard d'un participant risquerait de compromettre l'organisation du stage. En cas d\u2019arriv\u00e9e tardive, il est de la responsabilit\u00e9 du participant de retrouver, \u00e0 ses frais, le groupe sur place sans p\u00e9naliser les autres participants et le bon d\u00e9roulement du stage.<br \/>\n5.3. En cas de d\u00e9part anticip\u00e9, le participant assumera les frais qui en d\u00e9coulent (transport, logement, etc). Si le d\u00e9part anticip\u00e9 est du \u00e0 une maladie ou un accident, le participant fera usage de l\u2019assurance maladie\/accident ou \u00e9ventuellement rapatriement qu\u2019il aurait d\u00fb conclure avant le stage. Tout participant quittant un stage en cours avant son terme ne pourra en aucune fa\u00e7on pr\u00e9tendre au remboursement des sommes vers\u00e9es.<\/p>\n<h6>6. CONDITION M\u00c9T\u00c9O \/ DATES DE R\u00c9SERVE<\/h6>\n<p>6.1. Comme mentionn\u00e9 ci-dessus dans l'Article 4. ANNULATIONS, si les pr\u00e9visions m\u00e9t\u00e9os quelques jours avant le stage sont tr\u00e8s mauvaises (fortes pluies, orages, temp\u00eates, etc...) le stage sera dans un premier temps report\u00e9 \u00e0 la date de r\u00e9serve mentionn\u00e9e dans la description de chaque stage.<br \/>\n6.2. Si le stage est report\u00e9 \u00e0 la date de r\u00e9serve et que l\u00e0 aussi les pr\u00e9visions m\u00e9t\u00e9os quelques jours avant sont tr\u00e8s mauvaises, le stage sera compl\u00e8tement annul\u00e9 pour des raisons \u00e9videntes de s\u00e9curit\u00e9.<br \/>\n6.3. La m\u00e9t\u00e9o n'est pas une science exacte et ce d'autant plus en montagne. Il se peut donc qu'un stage ait lieu et que les conditions ne soient pas id\u00e9ales pour la photographie. Bien que Samuel Bitton s'efforce au mieux de proposer aux participants des stages dans des endroits offrant des vues particuli\u00e8rement spectaculaires et photog\u00e9niques, il n'a bien \u00e9videmment aucun contr\u00f4le sur les conditions m\u00e9t\u00e9orologiques du moment et il n'est pas impossible que certaines vues soient totalement \"bouch\u00e9es\". Dans de tel cas, ceci \u00e9tant enti\u00e8rement hors de son contr\u00f4le, aucun rabais ni remboursement ne sera accord\u00e9 aux participants.<br \/>\n6.4. En fonction de l'\u00e9volution des conditions climatiques durant le stage, Samuel Bitton se r\u00e9serve le droit de modifier l\u00e9g\u00e8rement le d\u00e9roulement du stage, mais toujours en essayant de minimiser l'impact sur l'enseignement photographique.<\/p>\n<h6>7. RESPONSABILIT\u00c9 ET ASSURANCES<\/h6>\n<p>7.1. Responsabilit\u00e9 des participants :<br \/>\n7.1.1. Tous les participants aux stages doivent \u00eatre conscients que pendant la dur\u00e9e d'un stage ils peuvent courir certains risques, inh\u00e9rents notamment aux d\u00e9placements, aux activit\u00e9s d\u2019ext\u00e9rieur et \u00e9ventuellement \u00e0 l\u2019\u00e9loignement de structures m\u00e9dicales, et qu'ils les assument en toute connaissance de cause. Ils doivent s\u2019engager par cons\u00e9quent \u00e0 ne pas reporter la responsabilit\u00e9 de ces risques (blessures, dommages mat\u00e9riels, mort, frais m\u00e9dicaux, frais de rapatriement, frais de transport pour abandon du stage, pertes \u00e9conomiques, etc.) sur le photographe Samuel Bitton, ni ses guides, ni ses prestataires locaux.<br \/>\n7.1.2. Tous les participants aux stages doivent donc \u00eatre en possession d\u2019une assurance valide pour couvrir ces risques. Les participants n'\u00e9tant pas correctement assur\u00e9s ne seront pas accept\u00e9s.<br \/>\n7.1.3. Lors de la r\u00e9servation d\u2019un stage, le participant s'engage automatiquement \u00e0 avoir lu, compris et accept\u00e9 les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales, qui constituent un contrat entre le photographe Samuel Bitton et le participant. Aussi, le participant s'engage \u00e0 avoir pr\u00e9par\u00e9 le stage et avoir \u00e9tudi\u00e9 les informations donn\u00e9es par Samuel Bitton, et \u00e0 arriver au point de rencontre avec le mat\u00e9riel n\u00e9cessaire indiqu\u00e9 dans la description du stage. Samuel Bitton n\u2019assumera pas la responsabilit\u00e9 de prendre compte des participants insuffisamment pr\u00e9par\u00e9s au niveau physique et\/ou de l'\u00e9quipement.<br \/>\n7.1.4. Tous les participants des stages photographiques avec Samuel Bitton sont responsables financi\u00e8rement des dommages mat\u00e9riels et personnels, m\u00eame accidentels, caus\u00e9s sur des personnes tiers ou des biens mat\u00e9riels, y compris ceux propri\u00e9t\u00e9 de Samuel Bitton. Les participants devront donc avoir pris toutes dispositions pour une \u00e9ventuelle prise en charge par une assurance des risques relatifs aux accidents et\/ou d\u00e9gradations \u00e9ventuelles (responsabilit\u00e9 civile ou autre).<br \/>\n7.1.5. Samuel Bitton ne peut se porter responsable de tout vol, accident physique ou mat\u00e9riel ayant lieu durant le stage. Chaque participant est responsable de son propre mat\u00e9riel et de sa personne.<br \/>\n7.1.6. La participation aux stages se fait aux propres risques et p\u00e9rils des participants. Le prix des stages de un, deux et trois jours n'inclut pas l'accompagnement en montagne, et chaque participant \u00e9volue donc sous son enti\u00e8re responsabilit\u00e9.<br \/>\n7.2. Responsabilit\u00e9 de Samuel Bitton :<br \/>\n7.2.1. Samuel Bitton est responsable de faire son maximum pour garantir le d\u00e9roulement des stages comme d\u00e9crit sur son site internet.<br \/>\n7.2.2. Samuel Bitton n\u2019assumera pas la responsabilit\u00e9 des services qui \u00e9chappent \u00e0 son contr\u00f4le, comme par exemple t\u00e9l\u00e9si\u00e8ges, refuges, cabanes de montagne, h\u00f4tels, compagnies a\u00e9riennes et compagnies de transport.<br \/>\n7.2.3. En aucun cas Samuel Bitton ne sera tenu responsable des co\u00fbts additionnels, pertes, dommages mat\u00e9riels ou personnelles, blessures, mort, retards et pertes \u00e9conomiques caus\u00e9 par des agences ou compagnies tiers, si ce n\u2019est pas li\u00e9 \u00e0 une n\u00e9gligence directe de Samuel Bitton.<br \/>\n7.2.4. Samuel Bitton ne pourra \u00eatre tenu responsable des incidents ou \u00e9v\u00e8nements impr\u00e9visibles et ext\u00e9rieurs \u00e0 lui-m\u00eame pendant le stage tels que guerres, troubles politiques, gr\u00e8ves, incidents dus \u00e0 activit\u00e9 terroriste, accidents nucl\u00e9aires ou naturels, \u00e9vacuations, probl\u00e8mes de maintenance des moyens de transport, changements d\u2019horaire, feux, incidents techniques ext\u00e9rieurs \u00e0 Samuel Bitton, encombrement de l\u2019espace a\u00e9rien, intemp\u00e9ries, mesures de s\u00e9curit\u00e9, pannes, etc, causant des retards et\/ou des modifications d\u2019itin\u00e9raire, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que vous supportez les \u00e9ventuels frais additionnels li\u00e9s \u00e0 de tels \u00e9v\u00e8nements mais non ceux aff\u00e9rents \u00e0 la fourniture des prestations contractuelles initiales ou convenues en remplacement de celles-ci.<br \/>\n7.2.5. Samuel Bitton ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages corporels qui pourraient r\u00e9sulter d\u2019une initiative personnelle imprudente. Chaque participant agit sous sa propre responsabilit\u00e9.<br \/>\n7.2.6. Samuel Bitton n\u2019assume aucune responsabilit\u00e9 relative \u00e0 toute perte, avarie ou vol de mat\u00e9riel, v\u00eatements ou objets personnels qui doivent demeurer sous la surveillance des participants pendant la dur\u00e9e du stage.<\/p>\n<h6>8. CONFIDENTIALIT\u00c9<\/h6>\n<p>8.1. Samuel Bitton s\u2019engage \u00e0 respecter la l\u00e9gislation en vigueur sur la protection des donn\u00e9es personnelles et \u00e0 ne c\u00e9der, sous aucune forme ou condition, cette information \u00e1 des tiers.<br \/>\n8.2. Samuel Bitton s\u2019engage, \u00e9galement, \u00e0 adopter les mesures de s\u00e9curit\u00e9 n\u00e9cessaires afin de garantir la sauvegarde des donn\u00e9es personnelles des utilisateurs contre une \u00e9ventuelle utilisation abusive ou contre un acc\u00e8s non autoris\u00e9.<\/p>\n<h6>9. DROIT APPLICABLE<\/h6>\n<p>9.1. Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales sont soumises au droit suisse.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Photo Workshops 1. G\u00c9N\u00c9RALIT\u00c9S 1.1. Tous les stages comportent de la marche en montagne. Ils s'adressent donc \u00e0 des personnes poss\u00e9dant une bonne condition physique. Il est important de prendre connaissance du descriptif d\u00e9taill\u00e9 de chaque stage et de la condition physique requise qui y est mentionn\u00e9e. 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